| 1 - Election du président de séance : à l'unanimité : François PASTOR |
| 2 - Election du scrutateur : à l'unanimité : Alain PAUCHON |
| 3 - Election d'un secrétaire : à l'unanimité Mademoiselle Céline TORA |
| 4 - Approbation des comptes 2011 : adopté à la majorité |
| 5 - Quitus au syndic : rejeté à la majorité |
| 6 - Désignation du syndic : adopté à la majorité |
| 7 - Dispense d'ouverture d'un compte bancaire ou postal séparé : adopté à la majorité |
| 8 - Désignation des membres du conseil syndical : sont réélus à l'unanimité tous les membres du Conseil Syndcial et sont élues Mmes NOEL & PITTET. |
| 9 - Vote du budget prévisionnel 2013 : adopté à la majorité |
| 10 - Souscription du contrat de surveillance de la piscine : adopté à la majorité |
| 11 - Cahier des charges relatif aux murs de clôture : adopté à la majorité |
| 12 - Installation d'un velum par M. & Mme NOEL : adopté à la majorité |
| 13 - Autorisation travaux M. CENTOLA : adopté à la majorité |
| 14 - Autorisation de fermeture de loggia M. GARCIA : adopté à la majorité |
| 15 - Autorisation de protection de parking M. DUPERRIER : adopté à la majorité sous réserve d'aucune fixation au sol. |
| 16 - Autorisation travaux M. LADRE : adopté à la majorité |
| 17 - Autorisation travaux M. MONNET : rejeté à la majorité. |
| 18 - Autorisation installation climatisation M. SMOLARZ : rejeté à la majorité. |
