| 1 - Election du président de séance : à l'unanimité : François PASTOR |
| 2 - Election du scrutateur : à l'unanimité : Frédéric SERRE |
| 3 - Election d'un secrétaire : à l'unanimité Mademoiselle Céline TORA |
| 4 - Approbation des comptes 2012 : adopté à la majorité |
| 5 - Quitus au syndic :adopté à la majorité |
| 6 - Désignation du syndic : adopté à la majorité |
| 7 - Dispense d'ouverture d'un compte bancaire ou postal séparé : adopté à la majorité |
| 8 - Questions éventuelles suite au compte rendu d'activité du conseil syndical, sur ses missions et avis rendus au cours de l'exercice écoulé : |
| 9 - Désignation des membres du conseil syndical : sont élus à l'unanimité des présents et représentés : Mme PITTET, Mrs BERINGER, HERVOUET, PASTOR, PAUCHON et SERRE. |
| 10 - Ajustement du budget prévisionnel 2013 : adopté à la majorité |
| 11 - Vote du bidget prévisionnel 2014 : adopté à la majorité |
| 12 - Approbation de la proposition du règlement relatif à l'imputation des frais de recherche de fuites d'eau : adopté à la majorité |
| 13 - Réalisation de travaux de remplacement du moteur, de la tranche de sécurité et de la carte de gestion sur le portail Archipel 2 : adopté à la majorité |
| 14 - Souscription du contrat de surveillance de la piscine du 13 Juillet au 17 Août 2013 : adopté à la majorité la surveillance du 20 Juillet au 24 Août 2013 par la Sté SECURITE MULTIPROFESSIONNELLE. |
| 15 - Autorisation à M. SMOLARZ A2 N° 32 d'effectuer des travaux de remplacement des fenêtres actuelles par des fenêtres en PVC de même couleur : adopté à la majorité |
| 16 - Ratification des travaux de construction d'une véranda de M. & Mme ARNAUD Villa 48 : adopté à la majorité |
| 17 - Autorisation à M. KNITTEL A2 C30 d'effectuer des travaux de remplacement des volets pliants par des volets roulants de même teinte : adopté à la majorité. |
| 18 - Ratification des travaux effectués par M. & Mme GONTIER Villa 68 suite à la construction d'une véranda : adopté à la majorité |
| 19 - Autorisation à M. CATALDI Villa 17 d'effectuer des travaux de fermeture du auvent accolé à sa villa : adopté à la majorité. |
